Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLIMATISS
DELCER (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1406493
Date de dépôt :
04/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2007

Présentation de la marque CLIMATISS

Déposée le 4 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) DELCER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLIMATISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELCER domicilié(e) 85 rue de la Fère, 02100 SAINT QUENTIN (dossier no 2088563) - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 595 634 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2088563) - France.

La marque CLIMATISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLIMATISS est expirée depuis le 4 mai 2007.

DELCER a également déposé les autres marques suivantes : VELINDA SPORT , WIN'AIR


DELCER (société anonyme) - 85 rue de la Fère, 02100 SAINT QUENTIN (dossier no 2088563) - France - SIREN 383595634


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2088563) - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 1997 n°2088563 - Publication au BOPI 1997-04-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Inscription le 4 avril 1997 - Changement d'adresse n°235329 - Publication au BOPI 1997-04-04

Inscription le 4 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235328 - Publication au BOPI 1997-04-04

Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.