Déposée le 9 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) DELCAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Kisonne Kivala » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-34 du 22 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELCAP domicilié(e) 290, rue de la Belle Etoile,95950 ROISSY CDG - 95950 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean VELLY domicilié(e) 132, bd. E. ROUQUIER,06130 GRASSE - 06130 - France.
La marque Kisonne Kivala a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELCAP S.A. - 290, rue de la Belle Etoile,95950 ROISSY CDG - 95950 - France
Jean VELLY - 132, bd. E. ROUQUIER,06130 GRASSE - 06130 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51
Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34
Instruments d'alarmes. Appareils de télé-surveillances. Services de télésurveillances. Appareils de surveillances. Agences de surveillances nocturnes. Surveillances des alarmes anti-intrusion. Service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet. Appareils de prises d'image(s). Web-Cam.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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