Déposée le 10 mars 1989 par DELCAMP Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PHYTOSUD - MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DELCAMP Bernard, domicilié(e) 30 Bd Raspail, 84000 AVIGNON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELCAMP Bernard - France.
La marque PHYTOSUD - MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOSUD - MEDICAL est expirée depuis le 10 mars 1999.
DELCAMP Bernard a également déposé les autres marques suivantes : MEDILIGNE
DELCAMP Bernard - 30 Bd Raspail, 84000 AVIGNON - France
DELCAMP Bernard - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-03
" Produits hygiéniques à usage médical, produits pharmaceutiques et vétérinaires, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés à usage médical, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants, produits de phytothérapie ". Appareils et instruments chirurgicaux médicaux, dentaires et vétérinaires, articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils de kinésithérapie et rééducation.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PHYTOSUD - MEDICAL"
