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Marques déposées par DELCAMBRE Colette
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Sous le Charme de la Toile de Jouy
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sous le Charme de la Toile de Jouy
DELCAMBRE Colette

Numéro de dépôt :
3121830
Date de dépôt :
20/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2011
Sous le Charme de la Toile de Jouy de DELCAMBRE Colette

Présentation de la marque Sous le Charme de la Toile de Jouy

Déposée le 20 septembre 2001 par DELCAMBRE Colette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sous le Charme de la Toile de Jouy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Le déposant est DELCAMBRE Colette, domicilié(e) 1 rue du Général de Gaulle, 60149 St Crepin - Ibouvillers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame DELCAMBRE Colette - France.

La marque Sous le Charme de la Toile de Jouy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sous le Charme de la Toile de Jouy est expirée depuis le 20 septembre 2011.


DELCAMBRE Colette - 1 rue du Général de Gaulle, 60149 St Crepin - Ibouvillers - France


Madame DELCAMBRE Colette - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

Papier, carton, reliure, papeterie, clichés. Tissus à usage textile. Couverture de lit et de table.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).