Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VERGALET
Numéro de dépôt :
926000
Date de dépôt :
27/05/1975
Lieu de dépôt :
Douai
Présentation de la marque VERGALET
Déposée le 27 mai 1975 par Delbyduc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Douai), la marque française « VERGALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VERGALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque VERGALET est expirée depuis le 27 mai 1985.
Delbyduc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-464