Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VERGALET
Numéro de dépôt :
1334124
Date de dépôt :
20/05/1985
Lieu de dépôt :
DOUAI
Date d'expiration :
20/05/1995
Présentation de la marque VERGALET
Déposée le 20 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) DELBYDUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI), la marque française « VERGALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VERGALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334124.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERGALET est expirée depuis le 20 mai 1995.
DELBYDUC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21