Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PETIT BALLON
Numéro de dépôt :
1111396
Date de dépôt :
11/09/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Douai
Présentation de la marque PETIT BALLON
Déposée le 11 septembre 1978 par DELBYDUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Douai), la marque française « PETIT BALLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PETIT BALLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PETIT BALLON est expirée depuis le 11 septembre 1988.
DELBYDUC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-020