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Marques déposées par DELBYDUC
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MONOPOLE DELBY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONOPOLE DELBY
DELBYDUC

Numéro de dépôt :
1034806
Date de dépôt :
21/11/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Douai

Présentation de la marque MONOPOLE DELBY

Déposée le 21 novembre 1977 par DELBYDUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Douai), la marque française « MONOPOLE DELBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DELBYDUC domicilié(e) (S.A.), 2, rue Pierre Semard 59490 SOMAIN. - France.

La marque MONOPOLE DELBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MONOPOLE DELBY est expirée depuis le 21 novembre 1987.

DELBYDUC a également déposé les autres marques suivantes : MADOREL , DELBY MOUSSE , RESERVE DU VIEUX CHENE , CERBOL , DUC , FLORVIN , RESERVE DU VIEUX CHENE , DIAPASON , SANTA MOSA , SANTO


DELBYDUC - (S.A.), 2, rue Pierre Semard 59490 SOMAIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-028

Inscription - Transmission de propriété n°19456 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°110486 - Publication au BOPI

Vins, Spiritueux et Liqueurs.