Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DELBYMOUSSE
Numéro de dépôt :
1436665
Date de dépôt :
16/11/1987
Lieu de dépôt :
DOUAI
Date d'expiration :
16/11/1997
Présentation de la marque DELBYMOUSSE
Déposée le 16 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) DELBYDUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI), la marque française « DELBYMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DELBYMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELBYMOUSSE est expirée depuis le 16 novembre 1997.
DELBYDUC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17