Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELBY MOUSSE
DELBYDUC

Numéro de dépôt :
1034799
Date de dépôt :
21/11/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Douai

Présentation de la marque DELBY MOUSSE

Déposée le 21 novembre 1977 par DELBYDUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Douai), la marque française « DELBY MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DELBYDUC domicilié(e) (S.A.), 2, rue Pierre Semard SOMAIN 59490. - France.

La marque DELBY MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DELBY MOUSSE est expirée depuis le 21 novembre 1987.

DELBYDUC a également déposé les autres marques suivantes : MADOREL , RESERVE DU VIEUX CHENE , CERBOL , DUC , FLORVIN , RESERVE DU VIEUX CHENE , DIAPASON , SANTA MOSA , SANTO , DELIROSE


DELBYDUC - (S.A.), 2, rue Pierre Semard SOMAIN 59490. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-028

Inscription - Transmission de propriété n°19456 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°110486 - Publication au BOPI

Vins, Spiritueux et liqueurs.