DELBY MOUSSE
Présentation de la marque DELBY MOUSSE
Déposée le 21 novembre 1977 par DELBYDUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Douai), la marque française « DELBY MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DELBY MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DELBY MOUSSE est expirée depuis le 21 novembre 1987.
DELBYDUC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-028
Inscription - Transmission de propriété n°19456 - Publication au BOPI
Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°110486 - Publication au BOPI