Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DELBY
Numéro de dépôt :
1705602
Date de dépôt :
01/02/1991
Lieu de dépôt :
DOUAI
Date d'expiration :
01/02/2001
Présentation de la marque DELBY
Déposée le 1 février 1991 par la Société Anonyme (SA) DELBYDUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI), la marque française « DELBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DELBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705602.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELBY est expirée depuis le 1 février 2001.
DELBYDUC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16