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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELBYDUC
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CUVEE JEAN-JACQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE JEAN-JACQUES
DELBYDUC (S.A.)

Numéro de dépôt :
1436658
Date de dépôt :
16/11/1987
Lieu de dépôt :
DOUAI
Date d'expiration :
16/11/1997

Présentation de la marque CUVEE JEAN-JACQUES

Déposée le 16 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) DELBYDUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI), la marque française « CUVEE JEAN-JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELBYDUC domicilié(e) rue Foucaut, 59450 SIN-LE-NOBLE. - France.

La marque CUVEE JEAN-JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE JEAN-JACQUES est expirée depuis le 16 novembre 1997.

DELBYDUC a également déposé les autres marques suivantes : MADOREL , DELBY MOUSSE , RESERVE DU VIEUX CHENE , CERBOL , DUC , FLORVIN , RESERVE DU VIEUX CHENE , DIAPASON , SANTA MOSA , SANTO


DELBYDUC (S.A.) - rue Foucaut, 59450 SIN-LE-NOBLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Vins, spiritueux et liqueurs.