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Marques déposées par DELBURG-BOUSQUET Françoise
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LES 3 ARCHES ACCUEIL – SOLIDARITE – EQUITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES 3 ARCHES ACCUEIL – SOLIDARITE – EQUITE
DELBURG-BOUSQUET Françoise

Numéro de dépôt :
3835821
Date de dépôt :
31/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2021
LES 3 ARCHES ACCUEIL – SOLIDARITE – EQUITE de DELBURG-BOUSQUET Françoise

Présentation de la marque LES 3 ARCHES ACCUEIL – SOLIDARITE – EQUITE

Déposée le 31 mai 2011 par DELBURG-BOUSQUET Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES 3 ARCHES ACCUEIL – SOLIDARITE – EQUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est DELBURG-BOUSQUET Françoise domicilié(e) 78 BOULEVARD BOURDON - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELBURG-BOUSQUET Françoise domicilié(e) 78 BOULEVARD BOURDON - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque LES 3 ARCHES ACCUEIL – SOLIDARITE – EQUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835821.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 3 ARCHES ACCUEIL – SOLIDARITE – EQUITE est expirée depuis le 31 mai 2021.

DELBURG-BOUSQUET Françoise a également déposé les autres marques suivantes : LE PAPILLON SAPHIR


DELBURG-BOUSQUET Françoise - 78 BOULEVARD BOURDON - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


DELBURG-BOUSQUET Françoise - 78 BOULEVARD BOURDON - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; Gestion de fichiers informatiques + recherches d'informations pour les tiers, assistance administrative ;

Banque directe ; analyse financière ; consultation en matière financière ; Collecte de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Forum de discussion sur Internet ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services juridiques ; location de vêtements ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; Conseils juridiques.