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Marques déposées par DELBREIL Marie-Noëlle
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L'AFFAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AFFAIRE
DELBREIL Marie-Noëlle

Numéro de dépôt :
1313250
Date de dépôt :
19/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/1995
L\'AFFAIRE de DELBREIL Marie-Noëlle

Présentation de la marque L'AFFAIRE

Déposée le 19 juin 1985 par DELBREIL Marie-Noëlle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'AFFAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DELBREIL Marie-Noëlle domicilié(e) 22 bis, avenue Joseph Froment, 92250 LA GARENNE-COLOMBES. - France.

La marque L'AFFAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AFFAIRE est expirée depuis le 19 juin 1995.


DELBREIL Marie-Noëlle - 22 bis, avenue Joseph Froment, 92250 LA GARENNE-COLOMBES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Imprimés, journaux et périodiques, livres.Photographies. Edition de livres et de revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.