Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DELBOUILLE José
/
Aqua City
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aqua City
DELBOUILLE José
DORTU Bernadette

Numéro de dépôt :
3210421
Date de dépôt :
10/02/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2013
Aqua City de DELBOUILLE José

Présentation de la marque Aqua City

Déposée le 10 février 2003 par DELBOUILLE José et DORTU Bernadette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Aqua City » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Les déposants sont DELBOUILLE José domicilié(e) 23 allée Denis Diderot - 77186 - NOISIEL - France et DORTU Bernadette domicilié(e) 23 allée Denis Diderot - 77186 - NOISIEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, José Delbouille et Bernadette Dortu domicilié(e) 23 allée Denis Diderot - 77186 - NOISIEL - France.

La marque Aqua City a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aqua City est expirée depuis le 10 février 2013.

DELBOUILLE José a également déposé les autres marques suivantes : DIFFERENCE POSITIVE , PARIS AQUA VIA , SDI STRATEGIE DISCOURS IMAGE , Aqua Riva , Aqua Vista , Aqua City Jet , Aqua City Tour


DELBOUILLE José - 23 allée Denis Diderot - 77186 - NOISIEL - France

DORTU Bernadette - 23 allée Denis Diderot - 77186 - NOISIEL - France


José Delbouille et Bernadette Dortu - 23 allée Denis Diderot - 77186 - NOISIEL - France


Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Inscription le 21 avril 2010 - Rejet partiel n°522237 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Papier, carton, et produits en ces matières (papier, carton), à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie.