Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIONATIS
DELBOSCO THIERRY

Numéro de dépôt :
3084440
Date de dépôt :
21/02/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2011

Présentation de la marque BIONATIS

Déposée le 21 février 2001 par DELBOSCO THIERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIONATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est DELBOSCO THIERRY, domicilié(e) 210 RUE DES BLANCHARPES, agissant au nom et au compte de la société BIONATIS en Formation., 69440 TALUYERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELBOSCO THIERRY - France.

La marque BIONATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIONATIS est expirée depuis le 21 février 2011.


DELBOSCO THIERRY - 210 RUE DES BLANCHARPES, agissant au nom et au compte de la société BIONATIS en Formation., 69440 TALUYERS - France


DELBOSCO THIERRY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

- Tous les produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus - Produits chimiques destinés à l'industrie aux sciences à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résine artificielle à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparation pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésif destinés à l'industrie. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons parfumerie huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiénique, substance diététique à usage médical, aliments pour bébé, emplâtres matériel pour pansements, matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectant, produit pour la destruction des animaux nuisible, fongicides, herbicides Viande, poisson, volaille, gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures, compote, uf, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces épices, glace à rafraîchir Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux ; malt. Bière, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolique, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.