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Marques déposées par monsieur DELBEZ FREDERIC
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DÉCALAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DÉCALAGE
M. DELBEZ FREDERIC

Numéro de dépôt :
3993007
Date de dépôt :
26/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/03/2023
DÉCALAGE de DELBEZ FREDERIC

Présentation de la marque DÉCALAGE

Déposée le 26 mars 2013 par monsieur DELBEZ FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DÉCALAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est monsieur DELBEZ FREDERIC domicilié(e) CALAGE, Chemin de CALAGE - 34130 - SAINT AUNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LE STANC CHRISTIAN domicilié(e) 14 RUE DE LA REPUBLIQUE - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque DÉCALAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÉCALAGE est expirée depuis le 26 mars 2023.

DELBEZ FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DÉCALAGE PAR NATHALIE DELBEZ , CALAGE (Mas de CALAGE CHATEAU CALAGE CHATEAU de CALAGE)


M. DELBEZ FREDERIC - CALAGE, Chemin de CALAGE - 34130 - SAINT AUNES - France


M. LE STANC CHRISTIAN - 14 RUE DE LA REPUBLIQUE - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; vins bénéficiant d'une appellation d'origine protégée.