Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECYCLAGE ET DESTRUCTION MOBILE DU PAPIER BEAVER
MR DELBES LAURENT
MR ARMENANTE RICHARD
MR. CORDESSE JEAN-PATRICK

Numéro de dépôt :
3199413
Date de dépôt :
13/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
13/12/2012
RECYCLAGE ET DESTRUCTION MOBILE DU PAPIER BEAVER de DELBES LAURENT

Présentation de la marque RECYCLAGE ET DESTRUCTION MOBILE DU PAPIER BEAVER

Déposée le 13 décembre 2002 par monsieur DELBES LAURENT, monsieur ARMENANTE RICHARD, monsieur CORDESSE JEAN-PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « RECYCLAGE ET DESTRUCTION MOBILE DU PAPIER BEAVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Les déposants sont monsieur DELBES LAURENT domicilié(e) 25 C BOULEVARD MERLE , LE CLOS DES MUGUETS,13012 MARSEILLE - 13012 - France, monsieur ARMENANTE RICHARD domicilié(e) 17 RUE CITE DES PLATANES,13005 MARSEILLE - 13005 - France, monsieur CORDESSE JEAN-PATRICK domicilié(e) 410 RUE PARADIS,13008 MARSEILLE - 13008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Geneviève MAILLET AVOCAT domicilié(e) 26, Rue Grignan,13001 MARSEILLE - 13001 - France.

La marque RECYCLAGE ET DESTRUCTION MOBILE DU PAPIER BEAVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECYCLAGE ET DESTRUCTION MOBILE DU PAPIER BEAVER est expirée depuis le 13 décembre 2012.


MR DELBES LAURENT - 25 C BOULEVARD MERLE , LE CLOS DES MUGUETS,13012 MARSEILLE - 13012 - France

MR ARMENANTE RICHARD - 17 RUE CITE DES PLATANES,13005 MARSEILLE - 13005 - France

MR. CORDESSE JEAN-PATRICK - 410 RUE PARADIS,13008 MARSEILLE - 13008 - France


Geneviève MAILLET AVOCAT - 26, Rue Grignan,13001 MARSEILLE - 13001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

- Recyclage et destruction mobile du papier, carton, emballages. - Machines à battre, broyeurs, robots, monte-charge, et machines outils, appareils de recyclage et de destruction mobile du papier, carton, emballage

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.