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Marques déposées par DELBERT Jean Paul le Gérant
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P.A.F.V.(Sigle)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

P.A.F.V.(Sigle)
DELBERT Jean Paul le Gérant
ALTIS RECYCLAGE ENVIRONNEMENT S.A.R.L. au capital de 16.000€ Siret 448 053 967 00015 – APE 371 Z

Numéro de dépôt :
3234604
Date de dépôt :
03/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
P.A.F.V.(Sigle) de DELBERT Jean Paul le Gérant

Présentation de la marque P.A.F.V.(Sigle)

Déposée le 3 juillet 2003 par DELBERT Jean Paul le Gérant et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTIS RECYCLAGE ENVIRONNEMENTau capital de 16.000€ Siret 448 053 967 00015 – APE 371 Z auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « P.A.F.V.(Sigle) »

Les déposants sont DELBERT Jean Paul le Gérant - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTIS RECYCLAGE ENVIRONNEMENTau capital de 16.000€ Siret 448 053 967 00015 – APE 371 Z domicilié(e) 679. Av. de la République,59800 LILLE - 59800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTIS RECYCLAGE ENVIRONNEMENT S.A.R.L. au capital de 16.000 € Siret 448 053 967 00015 –PE 371 Z domicilié(e) 679. Av. de la République,59800 LILLE - 59800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DELBERT Jean Paul le Gérant - France

ALTIS RECYCLAGE ENVIRONNEMENT S.A.R.L. au capital de 16.000€ Siret 448 053 967 00015 – APE 371 Z - 679. Av. de la République,59800 LILLE - 59800 - France - SIREN 4


ALTIS RECYCLAGE ENVIRONNEMENT S.A.R.L. au capital de 16.000 € Siret 448 053 967 00015 –PE 371 Z - 679. Av. de la République,59800 LILLE - 59800 - France


Inscription le 2 octobre 2006 - Rejet total n°441446 - Publication au BOPI 2006-10-02

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

A.P.E. 371 Z Récupération de Matières métalliques recyclables.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.