Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KARTET
DELBECQ Benoît

Numéro de dépôt :
1722443
Date de dépôt :
09/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2001

Présentation de la marque KARTET

Déposée le 9 juillet 1991 par DELBECQ Benoît auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KARTET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DELBECQ Benoît, domicilié(e) 21B Av. de L'Abreuvoir, 78170 LA CELLE ST CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELBECQ Henri - France.

La marque KARTET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KARTET est expirée depuis le 9 juillet 2001.

DELBECQ Benoît a également déposé les autres marques suivantes : HASK


DELBECQ Benoît - 21B Av. de L'Abreuvoir, 78170 LA CELLE ST CLOUD - France


DELBECQ Henri - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29

Parfumerie, cosmétiques, lotions pour les cheveux;supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques;vêtements, chaussures, chapellerie; divertissement rendus par un groupe musical spectacles et divertissements

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.