Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AINFRACTUS
DELBECK VINS DEVELOPPEMENT (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3027684
Date de dépôt :
04/05/2000
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
04/05/2010

Présentation de la marque AINFRACTUS

Déposée le 4 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELBECK VINS DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « AINFRACTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELBECK VINS DEVELOPPEMENT domicilié(e) CHATEAU BELAIR, 33330 SAINT EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 194 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELBECK VINS DEVELOPPEMENT - France.

La marque AINFRACTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AINFRACTUS est expirée depuis le 4 mai 2010.

DELBECK VINS DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ECODYNAMIE , ECORATOR


DELBECK VINS DEVELOPPEMENT (S.A.R.L.) - CHATEAU BELAIR, 33330 SAINT EMILION - France - SIREN 411194186


DELBECK VINS DEVELOPPEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Bières. Boissons alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.