Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SAINT CIRQ LAPOPIE GATEAU AUX NOIX
DELBEAU Gilles

Numéro de dépôt :
96647304
Date de dépôt :
21/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2006

Présentation de la marque LE SAINT CIRQ LAPOPIE GATEAU AUX NOIX

Déposée le 21 octobre 1996 par DELBEAU Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SAINT CIRQ LAPOPIE GATEAU AUX NOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est DELBEAU Gilles, domicilié(e) Z.A. de la Gare, 46500 ROC AMADOUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELBEAU Gilles - France.

La marque LE SAINT CIRQ LAPOPIE GATEAU AUX NOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SAINT CIRQ LAPOPIE GATEAU AUX NOIX est expirée depuis le 21 octobre 2006.

DELBEAU Gilles a également déposé les autres marques suivantes : LE PELERIN GATEAU AUX NOIX , LA GALETTE DE ROCAMADOUR , LE ROC-AMADOUR GATEAUX AUX NOIX , LE PADIRAC GATEAU AUX NOISETTES


DELBEAU Gilles - Z.A. de la Gare, 46500 ROC AMADOUR - France


DELBEAU Gilles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Pâtisserie à base de noix