Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE ROC-AMADOUR GATEAUX AUX NOIX
DELBEAU GILLES

Numéro de dépôt :
96620931
Date de dépôt :
11/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2026

Présentation de la marque LE ROC-AMADOUR GATEAUX AUX NOIX

Déposée le 11 avril 1996 par DELBEAU GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE ROC-AMADOUR GATEAUX AUX NOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est DELBEAU GILLES domicilié(e) za de la gare - 46500 - ROCAMADOUR - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, biscuiterie de rocamadour domicilié(e) za de la gare - 46500 - ROCAMADOUR - France.

La marque LE ROC-AMADOUR GATEAUX AUX NOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE ROC-AMADOUR GATEAUX AUX NOIX arrivera à expiration en date du 11 avril 2026.

DELBEAU GILLES a également déposé les autres marques suivantes : LE PELERIN GATEAU AUX NOIX , LE PADIRAC GATEAU AUX NOISETTES


DELBEAU GILLES - za de la gare - 46500 - ROCAMADOUR - France


biscuiterie de rocamadour - za de la gare - 46500 - ROCAMADOUR - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2006 n°2305339 - Publication au BOPI 2006-01-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2015 n°2605716 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2015-12-29

Pâtisserie à base de noix