Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GALETTE DE ROCAMADOUR
DELBEAU GILLES

Numéro de dépôt :
96647305
Date de dépôt :
21/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2006

Présentation de la marque LA GALETTE DE ROCAMADOUR

Déposée le 21 octobre 1996 par DELBEAU GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GALETTE DE ROCAMADOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est DELBEAU GILLES, domicilié(e) Z.A. DE LA GARE, 46500 ROC AMADOUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELBEAU Gilles - France.

La marque LA GALETTE DE ROCAMADOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GALETTE DE ROCAMADOUR est expirée depuis le 21 octobre 2006.

DELBEAU GILLES a également déposé les autres marques suivantes : LE PELERIN GATEAU AUX NOIX , LE SAINT CIRQ LAPOPIE GATEAU AUX NOIX , LE ROC-AMADOUR GATEAUX AUX NOIX , LE PADIRAC GATEAU AUX NOISETTES


DELBEAU GILLES - Z.A. DE LA GARE, 46500 ROC AMADOUR - France


DELBEAU Gilles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

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