Déposée le 5 février 1993 par DELBART ERIC et MARCHAL HANNS OLIVIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « T.REX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-11 du 19 mars 1993.
Les déposants sont DELBART ERIC, domicilié(e) 35 boulevard Diderot, 75012 PARIS - France et MARCHAL HANNS OLIVIER, domicilié(e) 44 rue des Batignolles, 75017 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET ET AUTRES - France.
La marque T.REX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.REX est expirée depuis le 5 février 2003.
DELBART ERIC a également déposé les autres marques suivantes : TEE.REX
DELBART ERIC - 35 boulevard Diderot, 75012 PARIS - France
MARCHAL HANNS OLIVIER - 44 rue des Batignolles, 75017 PARIS - France
Cabinet PEUSCET ET AUTRES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-39
Inscription le 22 février 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°169544 - Publication au BOPI 1994-02-22
Inscription le 22 février 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°169543 - Publication au BOPI 1994-02-22
Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11
Jeux électroniques.Jeux de cartes.Cuir et imitations de cuir; produits en ces matières non compris dans d'autres classes; sacs à dos; cartables; valises; trousses; ceinture pochette; sacs à main; sacs de plage.Vêtements; chaussures; chapeaux; tee-shirts; sweat-shirts; pulls; blousons; coupe-vent; chemises; pantalons; casquettes; caleçons; maillots de bain; polos; chaussettes; survêtements; maillots de corps.Jeux; jouets; articles de sport non compris dans d'autres classes; pelluches; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement sur récepteur de télévision; maquettes; puzzles; jeux de société; jeux éducatifs; poupées
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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