Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROMATOS
DELAYE JEAN-LUC

Numéro de dépôt :
3149862
Date de dépôt :
25/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
25/02/2012
EUROMATOS de DELAYE JEAN-LUC

Présentation de la marque EUROMATOS

Déposée le 25 février 2002 par DELAYE JEAN-LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « EUROMATOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est DELAYE JEAN-LUC domicilié(e) 170, Avenue de la République,38170 SEYSSINET-PARISET - 38170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELAYE JEAN-LUC domicilié(e) 170, Avenue de la République,38170 SEYSSINET-PARISET - 38170 - France.

La marque EUROMATOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROMATOS est expirée depuis le 25 février 2012.


DELAYE JEAN-LUC - 170, Avenue de la République,38170 SEYSSINET-PARISET - 38170 - France


DELAYE JEAN-LUC - 170, Avenue de la République,38170 SEYSSINET-PARISET - 38170 - France


Inscription le 12 septembre 2002 - Concession de licence n°353612 - Publication au BOPI 2002-09-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

- Machines de classement et de triage des matériaux et minerais. - Machines de chargement des matériaux et minerais. - Machines de broyage et de concassage des matériaux et minerais. - Parties constitutives des machines de classement, de triage, de broyage et de concassage des matériaux et minerais. - Traitements des matériaux et minerais ; broyage, concassage, classement, triage, lavage, dépoussiérage des matériaux et minerais. - Recherche et développement sur les machines de classement, de triage, de broyage et de concassage des matériaux et minerais. - Etudes de projets techniques sur les machines de classement, de triage, de broyage et de concassage des matériaux et minerais. - Recherche et développement sur les procédés de classement, de triage, de broyage et concassage de matériaux et minerais.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.