Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DELAYE Eric-Jacques
/
DE MON MEDECIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

DE MON MEDECIN
DELAYE Eric-Jacques

Numéro de dépôt :
99822884
Date de dépôt :
05/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2019

Présentation de la marque DE MON MEDECIN

Déposée le 5 novembre 1999 par DELAYE Eric-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE MON MEDECIN »

Le déposant est DELAYE Eric-Jacques domicilié(e) 6 Chemin des Pêcheurs - 1222 VESENAZ - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur E.J. DELAYE domicilié(e) 6 Chemin des Pêcheurs - 1222 VESENAZ - Suisse.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DE MON MEDECIN est expirée depuis le 5 novembre 2019.


DELAYE Eric-Jacques - 6 Chemin des Pêcheurs - 1222 VESENAZ - Suisse


Monsieur E.J. DELAYE - 6 Chemin des Pêcheurs - 1222 VESENAZ - Suisse


Inscription le 19 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406131 - Publication au BOPI 2005-01-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2009 n°2421773 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-29

Produits pharmaceutiques en vrac ou conditionnés à savoir : Produits pharmaceutiques à usage humain ou vétérinaire, substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical. Papier, carton et produits d'emballage en ces matières, à savoir : cartonnages, étuis, sacs, sachets, pochettes ; produits de l'imprimerie, matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films, blisters, étuis, tubes ; brochures et notices d'instruction.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.