Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cap sur la croissance
Delaye Consulting, EURL

Numéro de dépôt :
3963682
Date de dépôt :
26/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2022
cap sur la croissance de Delaye Consulting

Présentation de la marque cap sur la croissance

Déposée le 26 novembre 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Delaye Consulting auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cap sur la croissance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Delaye Consulting domicilié(e) 43 rue Jean-Marie Brûlé - 44800 - SAINT HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 377 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Delaye Consulting, M. Delaye Cédric domicilié(e) 43 rue Jean-Marie Brûlé - 44800 - SAINT HERBLAIN - France.

La marque cap sur la croissance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cap sur la croissance est expirée depuis le 26 novembre 2022.


Delaye Consulting, EURL - 43 rue Jean-Marie Brûlé - 44800 - SAINT HERBLAIN - France - SIREN 751377581


Delaye Consulting, M. Delaye Cédric - 43 rue Jean-Marie Brûlé - 44800 - SAINT HERBLAIN - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Éducation ; formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.