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Marques déposées par DELAYE Catherine
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ARTHUR CONFITURE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTHUR CONFITURE
DELAYE Catherine

Numéro de dépôt :
1261640
Date de dépôt :
17/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2004

Présentation de la marque ARTHUR CONFITURE

Déposée le 17 février 1984 par DELAYE Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTHUR CONFITURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DELAYE Catherine, domicilié(e) 5 square Emilie Tillon, 94100 Saint-Maur-des-Fossés (dossier no 2029411) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) (dossier no 2029411) - France.

La marque ARTHUR CONFITURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTHUR CONFITURE est expirée depuis le 17 février 2004.


DELAYE Catherine - 5 square Emilie Tillon, 94100 Saint-Maur-des-Fossés (dossier no 2029411) - France


Wilson & Berthelot - (dossier no 2029411) - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 1994 n°2029411 - Publication au BOPI 1994-02-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29

Inscription le 30 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274961 - Publication au BOPI 1999-03-30

Inscription le 18 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240277 - Publication au BOPI 1997-07-18

Inscription le 6 juillet 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°64726 - Publication au BOPI 1992-07-06

Tissus;couvertures de lits et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes; Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.