Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE LES BARNOUX
Numéro de dépôt :
1707194
Date de dépôt :
09/08/1989
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
09/08/1999
Présentation de la marque DOMAINE LES BARNOUX
Déposée le 9 août 1989 par DELAYE BENOIT CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE LES BARNOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE LES BARNOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES BARNOUX est expirée depuis le 9 août 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17