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Marques déposées par DELAY LUCILE
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DOMAINE DU BON REMEDE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DU BON REMEDE
DELAY LUCILE
DELAY Frédéric

Numéro de dépôt :
97691898
Date de dépôt :
14/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2027

Présentation de la marque DOMAINE DU BON REMEDE

Déposée le 14 août 1997 par DELAY LUCILE et DELAY Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU BON REMEDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-39 du 26 septembre 1997.

Les déposants sont DELAY LUCILE domicilié(e) 1248 Route de Malemort - 84380 - MAZAN - France et DELAY Frédéric domicilié(e) 1248 Route de Malemort - 84380 - MAZAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme DELAY LUCILE domicilié(e) 1248 Route de Malemort - 84380 - MAZAN - France.

La marque DOMAINE DU BON REMEDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DU BON REMEDE arrivera à expiration en date du 14 août 2027.


DELAY LUCILE - 1248 Route de Malemort - 84380 - MAZAN - France

DELAY Frédéric - 1248 Route de Malemort - 84380 - MAZAN - France


Mme DELAY LUCILE - 1248 Route de Malemort - 84380 - MAZAN - France


Renouvellement sans limitation le 2 mars 2007 n°2335723 - Publication au BOPI 2007-03-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-05

Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2017 n°2654087 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-07-07

Vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie).