Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TOMME DU MERCANTOUR
DELAVOIX Marc

Numéro de dépôt :
1636731
Date de dépôt :
18/10/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/1998
LA TOMME DU MERCANTOUR de DELAVOIX Marc

Présentation de la marque LA TOMME DU MERCANTOUR

Déposée le 18 octobre 1988 par DELAVOIX Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA TOMME DU MERCANTOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DELAVOIX Marc, domicilié(e) 06470 CHATEAUNEUF D'ENTRAUNES - France.

La marque LA TOMME DU MERCANTOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOMME DU MERCANTOUR est expirée depuis le 18 octobre 1998.

DELAVOIX Marc a également déposé les autres marques suivantes : LE CARRE DU MERCANTOUR


DELAVOIX Marc - 06470 CHATEAUNEUF D'ENTRAUNES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

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