LA TOMME DU MERCANTOUR
Présentation de la marque LA TOMME DU MERCANTOUR
Déposée le 18 octobre 1988 par DELAVOIX Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA TOMME DU MERCANTOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LA TOMME DU MERCANTOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOMME DU MERCANTOUR est expirée depuis le 18 octobre 1998.
DELAVOIX Marc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24