Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CARRE DU MERCANTOUR
Numéro de dépôt :
1459154
Date de dépôt :
29/03/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/1998
Présentation de la marque LE CARRE DU MERCANTOUR
Déposée le 29 mars 1988 par DELAVOIX MARC RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CARRE DU MERCANTOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CARRE DU MERCANTOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARRE DU MERCANTOUR est expirée depuis le 29 mars 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37