Présentation de la marque LE GRAND PANETIER DE FRANCE
Déposée le 14 octobre 2002 par DELAVILLE JOEL ANDRE CHARLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE GRAND PANETIER DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-47 du 22 novembre 2002.
Le déposant est DELAVILLE JOEL ANDRE CHARLES domicilié(e) 6 rue AMBROISE PARE,91280 Saint Pierre du Perray - 91280 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELAVILLE JOEL domicilié(e) 6 rue AMBROISE PARE,91280 Saint Pierre du Perray - 91280 - France.
La marque LE GRAND PANETIER DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189256.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRAND PANETIER DE FRANCE est expirée depuis le 14 octobre 2012.
DELAVILLE JOEL ANDRE CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND PANETIER
DELAVILLE JOEL ANDRE CHARLES - 6 rue AMBROISE PARE,91280 Saint Pierre du Perray - 91280 - France
DELAVILLE JOEL - 6 rue AMBROISE PARE,91280 Saint Pierre du Perray - 91280 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29
Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47
Café, Thé, Cacao, Sucre, Farines et Préparations faites de céréales, Pains, Pâtisserie et Confiserie, Glaces comestibles, Miel, Sirop de mélasse, Levure, poudre à Faire lever ; Sel, épices, Glaces à Rafraîchir. Bières ; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ;. sirops et autres préparation pour faire des boissons ; boissons de fruits et jus de fruits. Services de restauration (Alimentation).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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