Déposée le 14 octobre 2002 par DELAVILLE JOEL ANDRE CHARLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE GRAND PANETIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-47 du 22 novembre 2002.
Le déposant est DELAVILLE JOEL ANDRE CHARLES domicilié(e) 6 rue AMBROISE PARE,91280 Saint Pierre du Perray - 91280 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELAVILLE JOEL domicilié(e) 6 rue AMBROISE PARE,91280 Saint Pierre du Perray - 91280 - France.
La marque LE GRAND PANETIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189257.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELAVILLE JOEL ANDRE CHARLES - 6 rue AMBROISE PARE,91280 Saint Pierre du Perray - 91280 - France
DELAVILLE JOEL - 6 rue AMBROISE PARE,91280 Saint Pierre du Perray - 91280 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29
Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47
Café, Thé, Cacao, Sucre, Farines et Préparations faites de céréales, Pains, Pâtisserie et Confiserie, Glaces comestibles, Miel, Sirop de mélasse, Levure, poudre à Faire lever ; Sel, épices, Glaces à Rafraîchir. Bières ; Eaux minérales et gazeuses et boissons non alcooliques ;. sirops et autres préparation pour boissons ; boissons de fruits et jus de fruits. Services de restauration (Alimentation).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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