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Marques déposées par madame DELAVILLE ép. SEIGNER Michèle Germaine
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JMS DIFFUSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JMS DIFFUSION
Mme DELAVILLE ép. SEIGNER Michèle Germaine

Numéro de dépôt :
1497075
Date de dépôt :
07/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/1998
JMS DIFFUSION de DELAVILLE ép. SEIGNER Michèle Germaine

Présentation de la marque JMS DIFFUSION

Déposée le 7 novembre 1988 par madame DELAVILLE ép. SEIGNER Michèle Germaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JMS DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame DELAVILLE ép. SEIGNER Michèle Germaine domicilié(e) 11, avenue Thiers, 93340 LE RAINCY. - France.

La marque JMS DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497075.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JMS DIFFUSION est expirée depuis le 7 novembre 1998.


Mme DELAVILLE ép. SEIGNER Michèle Germaine - 11, avenue Thiers, 93340 LE RAINCY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Bonneterie, joggings, vêtements et articles de sport, prêt à porter, maroquinerie, bijouterie, peluche, jouet.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].