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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELAVENNAT PRODUCTION
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TITOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITOU
DELAVENNAT PRODUCTION, société anonyme, 28, route de Dortan, 01100 OYONNAX.

Numéro de dépôt :
16979
Date de dépôt :
27/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/1992

Présentation de la marque TITOU

Déposée le 27 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) DELAVENNAT PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TITOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELAVENNAT PRODUCTION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET. - France.

La marque TITOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITOU est expirée depuis le 27 décembre 1992.

DELAVENNAT PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : JOUET PASSION , PIRATE DES SABLES DELAVENNAT , SONIA , GLADY , STEVE , DYNAMIC , ALEXIS , DEL'NOURS , VIDEO CLIP , PERLE KIT


DELAVENNAT PRODUCTION, société anonyme, 28, route de Dortan, 01100 OYONNAX. - France


Cabinet PONCET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël; poupées ainsi que tous accessoires-jouets pour poupées tels que vêtements, meubles et maisons.