DELAVENNAT PRODUCTION, société anonyme, 28, route de Dortan, 01100 OYONNAX.
Numéro de dépôt :
1301700
Date de dépôt :
08/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/1995
Présentation de la marque TITOU
Déposée le 8 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) DELAVENNAT PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TITOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELAVENNAT PRODUCTION - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET. - France.
La marque TITOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELAVENNAT PRODUCTION, société anonyme, 28, route de Dortan, 01100 OYONNAX. - France
Cabinet PONCET. - France
Inscription le 6 juillet 1992 - Transmission de propriété n°64785 - Publication au BOPI 1992-07-06
Papiers et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés et journaux périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;éducation et divertissement;institution d'enseignement;édition de livres, revues, abonnements de journaux, prêts de livres;divertissements radiophoniques ou par télévision; production de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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