Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SONIA
DELAVENNAT PRODUCTION, société anonyme, 28, route de Dortan, 01100 OYONNAX.

Numéro de dépôt :
1242892
Date de dépôt :
08/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/1993

Présentation de la marque SONIA

Déposée le 8 août 1983 par la Société Anonyme (SA) DELAVENNAT PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SONIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELAVENNAT PRODUCTION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET. - France.

La marque SONIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SONIA est expirée depuis le 8 août 1993.

DELAVENNAT PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : JOUET PASSION , PIRATE DES SABLES DELAVENNAT , GLADY , STEVE , DYNAMIC , ALEXIS , DEL'NOURS , VIDEO CLIP , PERLE KIT , PERLE


DELAVENNAT PRODUCTION, société anonyme, 28, route de Dortan, 01100 OYONNAX. - France


Cabinet PONCET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Inscription le 7 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150109 - Publication au BOPI 1992-10-07

Inscription le 6 juillet 1992 - Transmission de propriété n°64785 - Publication au BOPI 1992-07-06

Supports d'enregistrement sonore enregistrés ou non, notamment bandes magnétiques, disques à reproduction électromécanique, magnétique ou optique; appareils pour l'enregistrement et la reproduction des sons.