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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELAVENNAT PRODUCTION
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ROMANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROMANCE
DELAVENNAT PRODUCTION, société anonyme

Numéro de dépôt :
1402259
Date de dépôt :
04/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/1997

Présentation de la marque ROMANCE

Déposée le 4 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) DELAVENNAT PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELAVENNAT PRODUCTION domicilié(e) 28, route de Dortan, 01100 OYONNAX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET. - France.

La marque ROMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMANCE est expirée depuis le 4 avril 1997.

DELAVENNAT PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : JOUET PASSION , PIRATE DES SABLES DELAVENNAT , SONIA , GLADY , STEVE , DYNAMIC , ALEXIS , DEL'NOURS , VIDEO CLIP , PERLE KIT


DELAVENNAT PRODUCTION, société anonyme - 28, route de Dortan, 01100 OYONNAX. - France


Cabinet PONCET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Inscription le 22 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196309 - Publication au BOPI 1996-01-22

Inscription le 7 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150109 - Publication au BOPI 1992-10-07

Inscription le 6 juillet 1992 - Transmission de propriété n°64785 - Publication au BOPI 1992-07-06

Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël; jouets en forme d'animaux, figurines, poupées, accessoires pour poupées, vêtements de poupées, meubles de poupées, maisons de poupées, bijoux de poupées.