Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERLE KIT
DELAVENNAT PRODUCTION, société anonyme

Numéro de dépôt :
1529873
Date de dépôt :
05/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/1999

Présentation de la marque PERLE KIT

Déposée le 5 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) DELAVENNAT PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERLE KIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELAVENNAT PRODUCTION domicilié(e) 28 route de Dortan, 01100 OYONNAX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.

La marque PERLE KIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLE KIT est expirée depuis le 5 avril 1999.

DELAVENNAT PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : JOUET PASSION , PIRATE DES SABLES DELAVENNAT , SONIA , GLADY , STEVE , DYNAMIC , ALEXIS , DEL'NOURS , VIDEO CLIP , PERLE


DELAVENNAT PRODUCTION, société anonyme - 28 route de Dortan, 01100 OYONNAX - France


Cabinet PONCET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Inscription le 22 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196309 - Publication au BOPI 1996-01-22

Inscription le 7 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150109 - Publication au BOPI 1992-10-07

Inscription le 6 juillet 1992 - Transmission de propriété n°64785 - Publication au BOPI 1992-07-06

Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël; jouets en forme d'animaux, figurines, poupées, accessoires pour poupées, vêtements de poupées, meubles de poupées, maisons de poupées, bijoux de poupées