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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELAVENNAT PRODUCTION
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LES P'TITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES P'TITS
DELAVENNAT PRODUCTION, société anonyme

Numéro de dépôt :
1616515
Date de dépôt :
17/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2000

Présentation de la marque LES P'TITS

Déposée le 17 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) DELAVENNAT PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES P'TITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELAVENNAT PRODUCTION domicilié(e) 28 route de Dortan, 01100 OYONNAX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.

La marque LES P'TITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DELAVENNAT PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : JOUET PASSION , PIRATE DES SABLES DELAVENNAT , SONIA , GLADY , STEVE , DYNAMIC , ALEXIS , DEL'NOURS , VIDEO CLIP , PERLE KIT


DELAVENNAT PRODUCTION, société anonyme - 28 route de Dortan, 01100 OYONNAX - France


Cabinet PONCET - France


Inscription le 6 juillet 1992 - Transmission de propriété n°64786 - Publication au BOPI 1992-07-06

Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël; jouets en forme d'animaux, figurines, poupées, accessoires pour poupées, vêtements de poupées, meubles de poupées, maisons de poupées, bijoux de poupées