Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES P'TITS
Numéro de dépôt :
1616515
Date de dépôt :
17/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2000
Présentation de la marque LES P'TITS
Déposée le 17 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) DELAVENNAT PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES P'TITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES P'TITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELAVENNAT PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 juillet 1992 - Transmission de propriété n°64786 - Publication au BOPI 1992-07-06