Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMERICAN FORCE
DELAVENNAT PRODUCTION, société anonyme

Numéro de dépôt :
1431221
Date de dépôt :
19/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/1997

Présentation de la marque AMERICAN FORCE

Déposée le 19 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) DELAVENNAT PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMERICAN FORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELAVENNAT PRODUCTION domicilié(e) 28, route de Dortan, 01100 OYONNAX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET. - France.

La marque AMERICAN FORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICAN FORCE est expirée depuis le 19 octobre 1997.

DELAVENNAT PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : JOUET PASSION , PIRATE DES SABLES DELAVENNAT , SONIA , GLADY , STEVE , DYNAMIC , ALEXIS , DEL'NOURS , VIDEO CLIP , PERLE KIT


DELAVENNAT PRODUCTION, société anonyme - 28, route de Dortan, 01100 OYONNAX. - France


Cabinet PONCET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël; jouets en forme d'animaux, figurines, figurines militaires, poupées, accessoires pour poupées, accessoires-jouets de combat, vêtements de poupées, meubles de poupées, maisons de poupées, bijoux de poupées.