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Marques déposées par DELAVENNAT PRODUCTION (soc. an
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DELAVENNAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELAVENNAT
DELAVENNAT PRODUCTION (soc. an.)

Numéro de dépôt :
16908
Date de dépôt :
16/11/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/1992

Présentation de la marque DELAVENNAT

Déposée le 16 novembre 1982 par DELAVENNAT PRODUCTION (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELAVENNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DELAVENNAT PRODUCTION (soc. an.) domicilié(e) 28, route de Dortan, 01100 OYONNAX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque DELAVENNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELAVENNAT est expirée depuis le 16 novembre 1992.

DELAVENNAT PRODUCTION (soc. an a également déposé les autres marques suivantes : DEL , DELAVENNAT , DELAVENNAT , BATICOLOR , SUPER KID


DELAVENNAT PRODUCTION (soc. an.) - 28, route de Dortan, 01100 OYONNAX. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

Jeux, jouets, notamment poupées et leurs accessoires.