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Marques déposées par DELAVENNAT PRODUCTION (soc. an
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DEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEL
DELAVENNAT PRODUCTION (soc. an.)

Numéro de dépôt :
1373787
Date de dépôt :
03/10/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/1996

Présentation de la marque DEL

Déposée le 3 octobre 1986 par DELAVENNAT PRODUCTION (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DELAVENNAT PRODUCTION (soc. an.), domicilié(e) 28, Route de Dortan, 01100 OYONNAX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque DEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEL est expirée depuis le 3 octobre 1996.

DELAVENNAT PRODUCTION (soc. an a également déposé les autres marques suivantes : DELAVENNAT , DELAVENNAT , BATICOLOR , SUPER KID , DELAVENNAT


DELAVENNAT PRODUCTION (soc. an.) - 28, Route de Dortan, 01100 OYONNAX. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

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