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Marques déposées par le nom "DELAVELLE Yves"

Je visualise les 2 marques déposées par le nom de déposant DELAVELLE Yves dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
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marque A-Z
marque Z-A

EN CHANTANT

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 98749603
Date de dépôt: 15 septembre 1998

Classes: 00 09 16 38 41

LE TEMPS D'UNE CHANSON

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 98749604
Date de dépôt: 15 septembre 1998
Date d'expiration: 15 septembre 2008

Classes: 00 09 16 38 41