Déposée le 27 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) DELAVEINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « D DELAVEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-27 du 8 juillet 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELAVEINE domicilié(e) 58, AVENUE DE CLICHY,75018 PARIS (dossier no 2264557) - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 012 415 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A DELAVEINE domicilié(e) 58, AVENUE DE CLICHY,75018 PARIS (dossier no 2264557) - 75018 - France.
La marque D DELAVEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522021.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELAVEINE SA - 58, AVENUE DE CLICHY,75018 PARIS (dossier no 2264557) - 75018 - France - SIREN 632012415
S.A DELAVEINE - 58, AVENUE DE CLICHY,75018 PARIS (dossier no 2264557) - 75018 - France
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2004 n°2264557 - Publication au BOPI 2004-05-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44
Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27
Inscription le 25 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°498335 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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