Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES ETRANGERES
M. Delavault Olivier

Numéro de dépôt :
3927098
Date de dépôt :
14/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2022
TERRES ETRANGERES de Delavault Olivier

Présentation de la marque TERRES ETRANGERES

Déposée le 14 juin 2012 par monsieur Delavault Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES ETRANGERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Delavault Olivier domicilié(e) 58 rue des Tournelles - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Delavault Olivier domicilié(e) 58 rue des Tournelles - 75003 - PARIS - France.

La marque TERRES ETRANGERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES ETRANGERES est expirée depuis le 14 juin 2022.

Delavault Olivier a également déposé les autres marques suivantes : TERRES ÉTRANGÈRES , PEUPLES PREMIERS PREMIÈRES NATIONS , VO / VF , NUAGE ROUGE , INDIENS DE TOUS PAYS


M. Delavault Olivier - 58 rue des Tournelles - 75003 - PARIS - France


M. Delavault Olivier - 58 rue des Tournelles - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ;

Divertissement ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.