Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SONAC
Delavan Manufacturing Company

Numéro de dépôt :
939651
Date de dépôt :
04/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SONAC

Déposée le 4 décembre 1975 par Delavan Manufacturing Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SONAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Delavan Manufacturing Company domicilié(e) (société organisée selon les lois de l'Etat d'Iowa), 811 Fourth Street, West des Moines, Etat d'Iowa (E.U.A.). - États-Unis.

La marque SONAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SONAC est expirée depuis le 4 décembre 1985.


Delavan Manufacturing Company - (société organisée selon les lois de l'Etat d'Iowa), 811 Fourth Street, West des Moines, Etat d'Iowa (E.U.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490

Inscription - Changement de dénomination n°8732 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°8731 - Publication au BOPI

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.