Déposée le 30 mai 1986 par DELAVAL SNC– SNCTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHEPNET »
Le déposant est DELAVAL SNC– SNCTODO domicilié(e) Zone industrielle, LE CHENE SORCIER CD 161,78340 LES CLAYES SOUS BOIS (dossier no 2315225) - 78340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 202 506 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2315225) - 75004 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHEPNET est expirée depuis le 30 mai 2016.
DELAVAL SNC Société en nom collectif – SNC - Zone industrielle, LE CHENE SORCIER CD 161,78340 LES CLAYES SOUS BOIS (dossier no 2315225) - 78340 - France - SIREN 316202506
BLETRY & Associés - 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2315225) - 75004 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45
Renouvellement sans limitation n°2067598 - Publication au BOPI 1996-22
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2006 n°2315225 - Publication au BOPI 2006-05-19
Inscription le 3 août 2006 - Changement de dénomination n°438417 - Publication au BOPI 2006-08-03
Inscription le 10 novembre 1997 - Changement de nature juridique n°245502 - Publication au BOPI 1997-11-10
Inscription le 24 avril 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184523 - Publication au BOPI 1995-04-24
Inscription le 24 avril 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184525 - Publication au BOPI 1995-04-24
Inscription le 10 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245501 - Publication au BOPI 1997-11-10
Inscription le 24 avril 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°184522 - Publication au BOPI 1995-04-24
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux), et plus particulièrement, brosses à vaches;matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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